{"id":952,"date":"2022-10-10T22:02:37","date_gmt":"2022-10-10T20:02:37","guid":{"rendered":"https:\/\/origine-therapie.com\/?page_id=952"},"modified":"2022-11-16T18:26:53","modified_gmt":"2022-11-16T17:26:53","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV)"},"content":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV)<\/p>\n<p><b>ARTICLE PR\u00c9LIMINAIRE \u2013 D\u00c9FINITONS<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article 1 commercialise des services de soins \u00e9nerg\u00e9tiques, formations et accompagnements personnels et professionnels en pr\u00e9sentiel et en ligne, Webinaires, conf\u00e9rences et coaching (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab\u00a0les Services \u00bb) \u00e0 destination de priv\u00e9s et \u00e9ventuellement de professionnels, par l\u2019interm\u00e9diaire du site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a>\u00a0(ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab\u00a0le Site \u00bb) en vue d\u2019am\u00e9liorer la connaissance de soi et le bien-\u00eatre.<\/p>\n<p>Le Prestataire commercialisant des services en ligne, il est de la responsabilit\u00e9 du Client de s\u2019assurer qu\u2019il poss\u00e8de l\u2019ensemble du mat\u00e9riel informatique n\u00e9cessaire (ordinateur, \u00e9cran, connexion internet, navigateur web, logiciel de messagerie, carte son et haut-parleurs pour entendre les vid\u00e9os, micro) avant d\u2019effectuer une r\u00e9servation et\/ou une commande sur le site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a>. \u00c0 d\u00e9faut, le Client ne pourra obtenir aucun remboursement, sous r\u00e9serve toutefois des dispositions de l\u2019article 5 des pr\u00e9sentes.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 1 \u2013 CHAMP D\u2019APPLICATION<\/b><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions de vente s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve \u00e0 tout achat de l\u2019un des Services propos\u00e9 par Aur\u00e9lie GOURBIN, dont le nom d\u2019usage ci-apr\u00e8s est Aur\u00e9lie GOURBIN (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s \u00ab\u00a0le Prestataire \u00bb) immatricul\u00e9e au RCS sous le num\u00e9ro\u00a0399 225 358\u00a0et dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 7 rue des Go\u00e9lands 50270 Barneville-Carteret (France), (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab\u00a0le Prestataire\u00a0\u00bb) aux clients d\u00e9sign\u00e9s comme toute personne physique ou morale, qu\u2019elle soit un professionnel, un non-professionnel ou un consommateur au sens du droit de la consommation (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s \u00ab\u00a0le Client \u00bb) qui accepte les CGV en vue de souscrire un ou plusieurs Services propos\u00e9s par Aur\u00e9lie GOURBIN sur le site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a>.<\/p>\n<p>Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d\u2019autres circuits de commercialisation des Services, et quelque soient les clauses pouvant figurer dans les documents des clients professionnels, et particuli\u00e8rement leurs conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.<\/p>\n<p>Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont accessibles \u00e0 tout moment sur le site internet et pr\u00e9vaudront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.<\/p>\n<p>Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et les avoir accept\u00e9es avant la prise de rendez-vous ou la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de commande en ligne. Le Client accepte les CGV en cochant une case, ce qui indique qu\u2019il accepte sans r\u00e9serve les CGV avant de r\u00e9gler un ou plusieurs Services choisis. Le Client d\u00e9clare avoir la pleine capacit\u00e9 juridique lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Toute personne souscrivant un ou plusieurs Services pour une personne morale garantit valablement repr\u00e9senter la personne pour laquelle il s\u2019engage. Toute personne mineure non \u00e9mancip\u00e9e ou toute personne d\u00e9pourvue pour une autre raison de la capacit\u00e9 de contracter garantit \u00e0 Aur\u00e9lie GOURBIN que son achat est effectu\u00e9 sous la surveillance d\u2019un parent ou d\u2019un tuteur l\u00e9gal et avec son autorisation pr\u00e9alable expresse.<\/p>\n<p>Le Client professionnel se porte fort du respect des pr\u00e9sentes CGV pour l\u2019ensemble de ses salari\u00e9s, pr\u00e9pos\u00e9s et agents.<\/p>\n<p>Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente peuvent faire l\u2019objet, \u00e0 tout moment, de modifications, la version applicable \u00e0 l\u2019achat du Client \u00e9tant celle en vigueur sur le site internet \u00e0 la date de passation de la commande.<\/p>\n<p>Toute prise de rendez-vous ou commande sur le site\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a> vaut acceptation sans restriction ni r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n<p><b>Intitul\u00e9s, non-renonciation et nullit\u00e9 partielle<\/b><\/p>\n<p>Les intitul\u00e9s des articles, des sous articles, ou paragraphes des CGV ne figurent que pour plus de commodit\u00e9 et n\u2019affectent en aucune mani\u00e8re le sens des dispositions auxquelles ils font r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n<p>Le fait pour Aur\u00e9lie GOURBIN ou le Client de ne pas se pr\u00e9valoir d\u2019un engagement par l\u2019autre partie \u00e0 l\u2019une quelconque des obligations vis\u00e9es par les pr\u00e9sentes CGV, ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 pour l\u2019avenir comme une renonciation \u00e0 l\u2019obligation en cause.<\/p>\n<p>Au terme du ou des Services achet\u00e9s par le Client, toutes les obligations l\u00e9gales ou les clauses qui par leur nature survivent au contrat, ne seront pas affect\u00e9es par ledit terme.<\/p>\n<p>Si une disposition des CGV vient \u00e0 \u00eatre nulle en vertu d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou d\u2019une d\u00e9cision judiciaire, elle sera r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite. Cependant, les autres dispositions des CGV resteront en vigueur et en l\u2019\u00e9tat.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 2 \u2013 CARACT\u00c9RISTIQUES DES SERVICES<\/b><\/p>\n<p>Les caract\u00e9ristiques principales des Services, sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a>.<\/p>\n<p>Le Client est tenu d\u2019en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l\u2019achat des Services ainsi que des modalit\u00e9s de paiement est de la seule responsabilit\u00e9 du Client.<\/p>\n<p>Les Services propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a>\u00a0par le Client et dans la limite des places disponibles. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9, le Client en sera inform\u00e9 au plus vite.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 3 \u2013 COMMANDES<\/b><\/p>\n<p><b>3.1. Passation de la commande<\/b><\/p>\n<p>Les commandes sont effectu\u00e9es sur le site internet\u00a0<a href=\"https:\/\/origine-therapie.com\">https:\/\/origine-therapie.com<\/a> et\/ou par prise de rendez-vous par un des moyens de contact indiqu\u00e9es sur le site.<\/p>\n<p>Le Client s\u00e9lectionne sur le Site les Services qu\u2019il d\u00e9sire commander, selon les modalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Information sur les caract\u00e9ristiques principales des Services\u00a0;<\/li>\n<li>Choix des Services, avec le cas \u00e9ch\u00e9ant ses options\u00a0;<\/li>\n<li>Identification du Client au moyen de ses donn\u00e9es personnelles\u00a0;<\/li>\n<li>V\u00e9rification des \u00e9l\u00e9ments de la commande et correction des erreurs le cas \u00e9ch\u00e9ant\u00a0;<\/li>\n<li>Acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente\u00a0;<\/li>\n<li>Choix des modalit\u00e9s de paiement et paiement effectif des Services s\u00e9lectionn\u00e9s par le Client\u00a0;<\/li>\n<li>Envoi d\u2019un email de confirmation de la commande au Client\u00a0;<\/li>\n<li>Envoi des codes d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la plateforme de formation e-learning.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En cons\u00e9quence, l\u2019enregistrement d\u2019une commande sur le site du Prestataire est r\u00e9alis\u00e9 lorsque le Client accepte les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l\u2019acceptation de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et constituent une preuve du contrat de vente.<\/p>\n<p>Le Client reconna\u00eet qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 pr\u00e9alablement \u00e0 la validation de sa commande des informations et conseils suffisants de la part de Aur\u00e9lie GOURBIN lui permettant de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation du ou des Services choisis \u00e0 ses propres besoins.<\/p>\n<p>Toutefois, la vente des Services ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s l\u2019envoi au Client de la confirmation de l\u2019acceptation de la commande par le Prestataire, par courrier \u00e9lectronique<i> et\u00a0<\/i>encaissement par celui-ci du prix. Toute commande pass\u00e9e sur le site internet constitue la formation d\u2019un contrat conclu \u00e0 distance entre le Client et le Prestataire. Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans le syst\u00e8me informatique du Prestataire constituent la preuve probante de l\u2019ensemble des transactions pass\u00e9es par le Prestataire et le Client via le site internet.<\/p>\n<p>Les informations communiqu\u00e9es par le Client lors de la passation de commande engagent celui-ci. Aux fins de bonne r\u00e9alisation de la commande, le Client s\u2019engage \u00e0 fournir ses \u00e9l\u00e9ments d\u2019identification v\u00e9ridiques. Ainsi, la responsabilit\u00e9 du Prestataire ne saurait en aucune mani\u00e8re \u00eatre recherch\u00e9e ou engag\u00e9e dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 une erreur lors de la passation de la commande emp\u00eacherait ou retarderait l\u2019ex\u00e9cution ou la livraison des Services par le Prestataire.<\/p>\n<p><b>3.2. Modification de la commande<\/b><\/p>\n<p>Aucune modification de la commande par le Client ne sera possible apr\u00e8s confirmation de celle-ci par le Prestataire, ce qui est express\u00e9ment accept\u00e9 par le Client.<\/p>\n<p><b>3.3. Annulation de la commande<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure sur le site internet ou avec Aur\u00e9lie GOURBIN.<\/p>\n<p>D\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, le Prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande pour tout motif l\u00e9gitime, et notamment s\u2019il existe un risque de contrefa\u00e7on de sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 4 \u2013 TARIFS<\/b><\/p>\n<p>Les Services propos\u00e9s par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet, lors de l\u2019enregistrement de la commande par le Prestataire. Les prix sont exprim\u00e9s en Euros TTC.<\/p>\n<p>TVA non applicable, article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Les tarifs tiennent compte d\u2019\u00e9ventuelles r\u00e9ductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9es sur le Site.<\/p>\n<p>Ces tarifs sont fermes et non r\u00e9visables pendant leur p\u00e9riode de validit\u00e9, tels qu\u2019indiqu\u00e9s sur le site internet, le Prestataire se r\u00e9servant le droit, hors cette p\u00e9riode de validit\u00e9, de modifier les prix \u00e0 tout moment.<\/p>\n<p>Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, dans les conditions indiqu\u00e9es sur le site internet. Le paiement demand\u00e9 au Client correspond au montant total de l\u2019achat, y compris ces frais.<\/p>\n<p>Une facture est \u00e9tablie par le Prestataire et remise par email au Client lors de la fourniture des Services command\u00e9s.<\/p>\n<p>Il est pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019ensemble des frais relatifs \u00e0 l\u2019acquisition de mat\u00e9riel informatique pour le suivi de la formation ou des frais de t\u00e9l\u00e9communication demeurent \u00e0 la charge exclusive du Client et ne sont pas compris dans les prix des Services indiqu\u00e9s sur le site internet<\/p>\n<p><b>ARTICLE 5 \u2013 PAIEMENT<\/b><\/p>\n<p><b>5.1. Moyen de paiement<\/b><\/p>\n<p>Sauf mention contraire, la commande peut \u00eatre r\u00e9gl\u00e9e par carte bancaire via Lydia, par virement bancaire ou par pr\u00e9l\u00e8vement SEPA qui sont des services de paiement en ligne s\u00e9curis\u00e9 fournis par des tiers \u00e0 Aur\u00e9lie GOURBIN.<\/p>\n<p>Le paiement s\u2019effectue par pr\u00e9l\u00e8vement \u00e0 partir du num\u00e9ro de carte bancaire communiqu\u00e9.<\/p>\n<p>Le Client garantit qu\u2019il dispose des fonds et des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement qu\u2019il s\u00e9lectionne et s\u2019engage \u00e0 prendre les mesures n\u00e9cessaires afin que le pr\u00e9l\u00e8vement du prix li\u00e9s \u00e0 un ou plusieurs Services puissent \u00eatre effectu\u00e9s \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9siliation avant le terme de la p\u00e9riode en cours.<\/p>\n<p>Si besoin, le Client informe en temps utiles Aur\u00e9lie GOURBIN de toute modification des informations communiqu\u00e9es lors de sa commande pour le bon r\u00e8glement du prix d\u2019un ou plusieurs Services apr\u00e8s la commande.<\/p>\n<p>Les paiements effectu\u00e9s par le Client ne seront consid\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9finitifs qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif des sommes dues par Aur\u00e9lie GOURBIN.<\/p>\n<p>Le Client est inform\u00e9 que l\u2019engagement de payer donn\u00e9 par carte bancaire est irr\u00e9vocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la passation de commande, le Client autorise le Prestataire \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le Client confirme qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage.<\/p>\n<p>Le Prestataire ne saurait \u00eatre tenu pour responsable en cas d\u2019usage frauduleux par des tiers des moyens de paiement utilis\u00e9s. Le prestataire de paiement ind\u00e9pendant assumant l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de la s\u00e9curit\u00e9 de son syst\u00e8me.<\/p>\n<p><b>5.2. Modalit\u00e9s de paiement<\/b><\/p>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions du site internet, le Client est libre de choisir entre ces deux formules pour le r\u00e8glement\u00a0des Services :<\/p>\n<ul>\n<li>paiement en une seule fois correspondant \u00e0 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix des Services ;<\/li>\n<li>paiement en 3 fois sans frais, sur 3 mois cons\u00e9cutifs. (Uniquement pour les Formules accompagnements et\/ou formations)<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le Prestataire se r\u00e9serve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d\u2019annuler la fourniture des Services command\u00e9s par le Client et\/ou de suspendre l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations. Le Client ne pourra en aucun cas solliciter une quelconque indemnisation ou remboursement de ce chef.<\/p>\n<p>Les paiements effectu\u00e9s par le Client ne seront consid\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9finitifs qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif des sommes dues par le Prestataire.<\/p>\n<p>En cas de paiement \u00e9chelonn\u00e9 mensuel, le Client s\u2019engage \u00e0 communiquer au Prestataire, en cas de changement ou renouvellement de sa carte de bancaire, ses nouvelles coordonn\u00e9es, \u00e0 savoir nouveau num\u00e9ro de carte bancaire, code CVC et date d\u2019expiration.<\/p>\n<p>Le Client, en cas de retard de paiement et de versement des sommes dues, devra s\u2019acquitter des p\u00e9nalit\u00e9s de retard calcul\u00e9es au taux 5% du montant TTC du prix de la fourniture des Services, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalit\u00e9 aucune ni mise en demeure pr\u00e9alable. Le retard de paiement entra\u00eenera l\u2019exigibilit\u00e9 imm\u00e9diate de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des sommes dues par le Client, sans pr\u00e9judice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d\u2019intenter, \u00e0 ce titre, \u00e0 l\u2019encontre du Client.<\/p>\n<p>De m\u00eame, en cas de retard de paiement le Client sera \u00e9galement redevable envers le Prestataire d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement, actuellement fix\u00e9e \u00e0 40 Euros. Dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 les frais de recouvrement expos\u00e9s par le Prestataire seraient sup\u00e9rieurs \u00e0 ce montant, le Prestataire se r\u00e9serve le droit un remboursement compl\u00e9mentaire des frais sur la base des justificatifs.<\/p>\n<p><b>5.3. Facturation<\/b><\/p>\n<p>Toutes les factures seront \u00e9mises dans le mois d\u2019achat d\u2019un Service.<\/p>\n<p><b>5.4. Droit de r\u00e9tractation<\/b><\/p>\n<p>Le Client au titre de personne physique dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs (14) commen\u00e7ant \u00e0 courir la premi\u00e8re heure du premier jour suivant la date de la conclusion du contrat pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s. Lorsque le d\u00e9lai de quatorze jours (14) expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prorog\u00e9 jusqu\u2019au premier jour ouvrable suivant.<\/p>\n<p>En cas de r\u00e9tractation du Client, Aur\u00e9lie GOURBIN rembourse tous les paiements per\u00e7us au titre du ou des Services au plus tard quatorze jours (14) suivant la r\u00e9ception par Aur\u00e9lie GOURBIN de la d\u00e9cision de r\u00e9tractation du Client. Aur\u00e9lie GOURBIN proc\u00e8de au remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf si le Client convient express\u00e9ment d\u2019un moyen diff\u00e9rent ; ce remboursement occasionne uniquement des frais de gestion pour le Client d\u2019un montant de trente euros (30\u20ac), ce qui est express\u00e9ment accept\u00e9 par le Client.<\/p>\n<p>Le Client pourra demander le remboursement\u00a0par email \u00e0 <a href=\"mailto:origine.therapie@gmail.com\">origine.therapie@gmail.com<\/a>.<\/p>\n<p>Le Client au titre de personne morale ayant command\u00e9 les Services pour des besoins exclusivement professionnels, le Code de la consommation et notamment les dispositions relatives au droit de r\u00e9tractation ne s\u2019appliquent pas aux contrats conclus avec le Prestataire.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 6 \u2013 FOURNITURE DES SERVICES<\/b><\/p>\n<p><b>6.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/b><\/p>\n<p>Les Services sont dispens\u00e9s aux Clients sous forme de formations en ligne, webinaires, et coaching live, support PDF et MP3, conf\u00e9rences et interview, ou toutes autres ressources disponibles, au libre choix discr\u00e9tionnaire du Prestataire, d\u2019une plateforme d\u2019e-learning \u201cespace membre\u201d qui est mis \u00e0 la disposition du Client.<\/p>\n<p>Le Prestataire met en \u0153uvre des moyens pour s\u2019assurer que la plateforme est fonctionnelle et accessible en tout temps, sauf en cas d\u2019interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. En cas d\u2019anomalie d\u00e9couverte par le Client, celui-ci s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9venir le Prestataire dans les meilleurs d\u00e9lais afin que celui-ci puisse y rem\u00e9dier.<\/p>\n<p><b>6.2. Acc\u00e8s \u00e0 la plateforme<\/b><\/p>\n<p>Le Client a acc\u00e8s \u00e0 cette plateforme au moyen des codes d\u2019acc\u00e8s qui lui sont communiqu\u00e9s par email par le Prestataire. Le droit d\u2019acc\u00e8s \u00e0 cette plateforme est individuel (valable pour une personne), personnel, incessible et intransmissible. Il ne peut donc \u00eatre partag\u00e9, c\u00e9d\u00e9, transf\u00e9r\u00e9 ou transmis \u00e0 des tiers. Pour toute personne suppl\u00e9mentaire, le Client devra contacter le Prestataire \u00e0 l\u2019adresse\u00a0suivante\u00a0:\u00a0<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0 <\/span><a href=\"mailto:origine.therapie@gmail.com\">origine.therapie@gmail.com<\/a>. Le Client reconnait et accepte que le Prestataire puisse facturer des frais compl\u00e9mentaires pour l\u2019ouverture des acc\u00e8s \u00e0 cette plateforme pour une personne suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n<p>Le Client est exclusivement responsable de la confidentialit\u00e9 de ses codes d\u2019acc\u00e8s, celui-ci ne pouvant en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 du Prestataire en cas de piratage ou perte d\u00e9coulant d\u2019une utilisation non autoris\u00e9e de la plateforme ou d\u2019usage frauduleux de ses codes d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n<p>En cas de violation des r\u00e8gles relatives aux codes d\u2019acc\u00e8s et en particulier en cas d\u2019utilisation de ces codes par plusieurs personnes ou d\u2019utilisation abusive ou frauduleuse, le Prestataire se r\u00e9serve le droit de supprimer le ou les Services et l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la plateforme imm\u00e9diatement sans remboursement, indemnisation, pr\u00e9avis ou information pr\u00e9alable. Les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es au Prestataire lui demeureront acquises \u00e0 titre d\u2019indemnisation.<\/p>\n<p>De m\u00eame, le Client a acc\u00e8s aux Services et \u00e0 cette plateforme tant qu\u2019il est \u00e0 jour de ses r\u00e8glements.<\/p>\n<p><b>6.3. Planning \u2013 Livraison<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services command\u00e9s par le Client, dans le cadre d\u2019une obligation de moyen et selon le planning pr\u00e9cis\u00e9 au moment de la commande. Cependant, le Prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019apporter, \u00e0 tout moment, les modifications qu\u2019il juge utiles \u00e0 ses programmes, intervenants et Services ainsi qu\u2019au planning de ses Services.<\/p>\n<p>En outre, le Prestataire peut exceptionnellement annuler les Services en cas de\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>probl\u00e8mes techniques\u00a0;<\/li>\n<li>maladie ou indisponibilit\u00e9 des intervenants\u00a0;<\/li>\n<li>\u00e9v\u00e8nements impr\u00e9visibles, cas fortuits ou force majeure ;<\/li>\n<li>si les conditions de s\u00e9curit\u00e9 l\u2019exigent.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans les hypoth\u00e8ses susvis\u00e9es, le Client ne pourra en aucun cas obtenir une quelconque indemnisation ou remboursement, \u00e0 l\u2019exception de ce qui est pr\u00e9vu ci-apr\u00e8s. Le Prestataire s\u2019engage \u00e0 proposer, dans la mesure du possible, un programme \u00e9quivalent \u00e0 un co\u00fbt comparable que le Client sera libre d\u2019accepter. Le Prestataire informera le Client par email de l\u2019annulation du programme et lui proposera un nouveau programme dans les meilleurs d\u00e9lais. En cas de refus de ce nouveau programme, les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es au Prestataire lui demeureront acquises mais le Client sera autoris\u00e9 \u00e0 interrompre les versements pour les futures \u00e9ch\u00e9ances.<\/p>\n<p><b>6.4. Informations confidentielles des autres membres \/ \u00e9tudiants<\/b><\/p>\n<p>Dans le cadre de la fourniture des Services, le Client peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 \u00e9changer des informations confidentielles sur sa vie priv\u00e9e et professionnelle avec un autre Client de Aur\u00e9lie GOURBIN. Dans ce cadre, le Client s\u2019engage \u00e0 ne pas utiliser les informations confidentielles divulgu\u00e9es par un autre Client \u00e0 son profit. \u00c0 toutes fins utiles, il est pr\u00e9cis\u00e9 que le Prestataire n\u2019assumera aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du Client en cas d\u2019utilisation des informations confidentielles d\u2019un Client par un autre Client membre.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 7 \u2013 PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/b><\/p>\n<p><b>7.1. Site internet<\/b><\/p>\n<p>Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et photographies, vid\u00e9os, marques, bases de donn\u00e9es reproduits et int\u00e9gr\u00e9s sur le site internet sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Prestataire et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois fran\u00e7aises et internationales relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<p>Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p>\n<p><b>7.2. Services<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire est \u00e9galement le propri\u00e9taire exclusif de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle attach\u00e9s aux Services et aux documents, informations, ouvrages, illustrations, images et photographies, vid\u00e9os disponibles sur le site et la plateforme d\u2019e-learning. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e par le biais des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.<\/p>\n<p>Le Client ne dispose en cons\u00e9quence que du droit d\u2019utiliser les Services et le contenu mis \u00e0 disposition sur la plateforme, sans \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 les reproduire, repr\u00e9senter, adapter, distribuer ou exploiter \u00e0 des fins personnelles ou au profit de tiers. En outre, le Client s\u2019interdit express\u00e9ment de reprendre les Services ou le contenu mis \u00e0 disposition sur la plateforme pour commercialiser des formations, services ou produits concurrents \u00e0 ceux du Prestataire ou de r\u00e9utiliser les Services ou le contenu pour former des tiers de quelque mani\u00e8re que ce soit.<\/p>\n<p>Le Client reconna\u00eet express\u00e9ment que toute violation de cette clause est susceptible de causer un pr\u00e9judice financier au Prestataire dont il peut solliciter l\u2019indemnisation.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 8 \u2013 RESPONSABILIT\u00c9 DU PRESTATAIRE<\/b><\/p>\n<p><b>8.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/b><\/p>\n<p>le prestataire n\u2019est tenu que par une obligation de moyens.<\/p>\n<p>le prestataire ne pourra pas \u00eatre tenu pour responsable en cas de suspension de services ou outils fournis par des tiers, et notamment la plateforme d\u2019e-learning.<\/p>\n<p>en tout etat de cause, au cas ou la responsabilit\u00e9 du prestataire serait retenue, la garantie du prestataire serait limit\u00e9e au montant ttc paye par le client pour la fourniture des services.<\/p>\n<p><b>8.2. Dommages r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet<\/b><\/p>\n<p>la responsabilit\u00e9 du prestataire ne pourra pas \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n<p><b>8.3. Dommages financiers<\/b><\/p>\n<p>le prestataire, affili\u00e9s ou fournisseurs ne pourront en aucun cas \u00eatre tenus responsables de la non atteinte des objectifs de vie, de bien-\u00eatre du client, suite \u00e0 leur participation aux formations dispens\u00e9es par le prestataire.<\/p>\n<p>il est stipul\u00e9 une exon\u00e9ration de responsabilit\u00e9 pour les dommages indirects (tels que les pertes de gains ou de profits, de chiffre d\u2019affaires, d\u2019instabilit\u00e9 familiale et autres pertes similaires).<\/p>\n<p><b>8.4. Dommages psychologiques \/ m\u00e9dicaux<\/b><\/p>\n<p>le prestataire ne propose aucun conseil professionnel de type m\u00e9dical, psychologique et que tout type de contenu de soins ou des formations, sous quelque forme qu\u2019il soit, ne peut se substituer \u00e0 l\u2019avis et\/ou l\u2019intervention d\u2019un professionnel d\u00fbment habilit\u00e9 par les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes\u00a0: m\u00e9decin, psychiatre, psychologue ou autre.<\/p>\n<p>de ce fait, le prestataire, partenaires, affili\u00e9s ou fournisseurs ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables, de quelque mani\u00e8re que ce soit, de dommages de quelque nature qu\u2019ils soient et notamment dommage corporel, maladie, d\u00e9c\u00e8s, s\u00e9paration, burn out.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 9 \u2013 R\u00c9F\u00c9RENCEMENT<\/b><\/p>\n<p>Aur\u00e9lie GOURBIN pourra \u00eatre autoris\u00e9e \u00e0 faire figurer le nom du Client ,au titre de personne physique, sur une liste de r\u00e9f\u00e9rences, sous la forme pr\u00e9nom avec la premi\u00e8re lettre de son nom de famille (par exemple Aur\u00e9lie G.), apr\u00e8s lui avoir soumis les documents et le cadre dans lequel cette citation aura lieu. En vue de l\u2019obtention de cet agr\u00e9ment, le projet de citation doit \u00eatre notifi\u00e9 au Client, le Client disposant d\u2019un(1) mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception desdits documents par mail ou courrier postal simple pour donner ou refuser son agr\u00e9ment. A d\u00e9faut de r\u00e9ponse de la part du Client au terme de ce d\u00e9lai, l\u2019agr\u00e9ment est r\u00e9put\u00e9 accept\u00e9.<\/p>\n<p>Le Client au titre de personne morale accepte express\u00e9ment que le Prestataire puisse faire figurer parmi ses r\u00e9f\u00e9rences commerciales sa d\u00e9nomination sociale et son logo. Le Prestataire devra n\u00e9anmoins en informer le Client au pr\u00e9alable.<\/p>\n<p>Le Client ne pourra en aucun cas solliciter une quelconque indemnisation de ce chef.<\/p>\n<p>Le Client qui ne souhaite pas pouvoir \u00eatre cit\u00e9 en informe Aur\u00e9lie GOURBIN par \u00e9crit en envoyant un email \u00e0 <a href=\"mailto:origine.therapie@gmail.com\">origine.therapie@gmail.com<\/a><\/p>\n<p>Le Client reconnait \u00eatre enti\u00e8rement rempli de ses droits et ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune r\u00e9mun\u00e9ration pour l\u2019exploitation des droits vis\u00e9s par le pr\u00e9sent paragraphe. Les m\u00eames conditions que celles d\u00e9crites au pr\u00e9c\u00e9dent paragraphe sont applicables aux droits \u00e0 l\u2019image et\/ou d\u2019auteur sur les vid\u00e9os et photographies adress\u00e9es par le Client \u00e0 Aur\u00e9lie GOURBIN pour donner son avis et\/ou t\u00e9moigner sur les produits et services de Aur\u00e9lie GOURBIN.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 10 \u2013 FIGURATION<\/b><\/p>\n<p>Lors d\u2019\u00e9v\u00e9nements en pr\u00e9sentiel ou en ligne, Aur\u00e9lie GOURBIN peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 prendre des clich\u00e9s illustrant les dits \u00e9v\u00e8nements. Le Client accepte express\u00e9ment de figurer sur un quelconque support de formation et renonce \u00e0 faire valoir un droit \u00e0 l\u2019image, ou tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle \u00e0 l\u2019encontre du Prestataire.<\/p>\n<p>Le Client ne pourra en aucun cas solliciter une quelconque indemnisation de ce chef.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 11 \u2013 FORCE MAJEURE<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme engageant sa responsabilit\u00e9 pour inex\u00e9cution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un cas fortuit, un \u00e9v\u00e8nement de force majeure, ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9 tels que gr\u00e8ve, interruptions de travail, retards de fournisseurs, sinistres ou accidents.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 12 \u2013 IMPREVISION<\/b><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente excluent express\u00e9ment le r\u00e9gime l\u00e9gal de l\u2019impr\u00e9vision pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article\u00a0<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000032041302\/\">1195 du Code civil<\/a>\u00a0pour toutes les op\u00e9rations de Services du Prestataire au Client. Le Prestataire et le Client renoncent donc chacun \u00e0 se pr\u00e9valoir des dispositions de l\u2019article\u00a0<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000032041302\/\">1195 du Code civil<\/a>\u00a0et du r\u00e9gime de l\u2019impr\u00e9vision qui y est pr\u00e9vu, s\u2019engageant \u00e0 assumer ses obligations m\u00eame si l\u2019\u00e9quilibre contractuel se trouve boulevers\u00e9 par des circonstances qui \u00e9taient impr\u00e9visibles lors de la conclusion de la vente, quand bien m\u00eame leur ex\u00e9cution s\u2019av\u00e8rerait excessivement on\u00e9reuse et \u00e0 en supporter toutes les cons\u00e9quences \u00e9conomiques et financi\u00e8res.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 13 \u2013 NULLIT\u00c9 PARTIELLE<\/b><\/p>\n<p>Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 une stipulation des pr\u00e9sentes conditions de vente serait invalid\u00e9e pour une raison quelconque, cette invalidation n\u2019aura aucun effet sur la validit\u00e9 des autres stipulations.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 14 \u2013 DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/b><\/p>\n<p>La protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des Clients est importante pour Aur\u00e9lie GOURBIN et nous vous remercions de la confiance que vous nous accordez pour traiter vos donn\u00e9es. Aur\u00e9lie GOURBIN accorde une grande importance \u00e0 la protection de votre vie priv\u00e9e. Pour cela, nous mettons tout en \u0153uvre pour minimiser leur collecte, prot\u00e9ger et s\u00e9curiser vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es n\u00b02016\/679.<\/p>\n<p>\u00c0 titre pr\u00e9liminaire, le Client est inform\u00e9 que le responsable du traitement est Aur\u00e9lie GOURBIN, immatricul\u00e9e au RCS sous le num\u00e9ro XXXXXXXXXXX (en cours) et dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 7 rue des Go\u00e9lands 50210 Barneveille-Carteret (France).<\/p>\n<p><b>14.1. Collecte<\/b><\/p>\n<p>Dans le cadre de l\u2019utilisation du site internet et de la passation de la commande pour les Services, le Prestataire est amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter certaines donn\u00e9es personnelles du Client, ce qui est express\u00e9ment accept\u00e9 par ce dernier.<\/p>\n<p>Dans un souci de transparence, le Prestataire informe le Client que les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es et trait\u00e9es sont exclusivement des donn\u00e9es de\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Identification\u00a0: Nom, pr\u00e9nom<\/li>\n<li>Contact\u00a0: Adresse postale, adresse email, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, site internet, m\u00e9dia social<\/li>\n<li>Financi\u00e8res\u00a0: Informations de paiement<\/li>\n<\/ul>\n<p><b>14.2. Finalit\u00e9s<\/b><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles du Client sont collect\u00e9es et trait\u00e9es notamment aux fins de\u00a0:<\/p>\n<ol>\n<li>Ex\u00e9cuter les contrats conclus entre le Client et le Prestataire, et notamment le traitement de la commande du Client et l\u2019\u00e9tablissement des factures;<\/li>\n<li>Fonctionnalit\u00e9s de l\u2019espace membre\u00a0;<\/li>\n<li>Service Clients\u00a0;<\/li>\n<li>Envoyer des \u00e9pisodes hebdomadaires en vid\u00e9os, live, backstage d\u2019\u00e9v\u00e8nements et masterminds\u00a0par email, SMS, Push Notification, courriers ou tout autre moyen de communication \u00e0 venir\u00a0;<\/li>\n<li>Envoyer r\u00e9guli\u00e8rement des newsletters par email, SMS, Push Notification, courriers ou tout autre moyen de communication \u00e0 venir\u00a0;<\/li>\n<li>Proposer au Client des offres de produits et \/ ou services en lien avec les Services command\u00e9s et les informations du Client, par email, SMS, Push Notification, courriers ou tout autre moyen de communication \u00e0 venir\u00a0;<\/li>\n<li>Envoyer au Client une relance si une commande n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 finalis\u00e9e sur le site internet\u00a0;<\/li>\n<li>Envoyer au Client un questionnaire ou l\u2019inviter \u00e0 laisser un commentaire\u00a0;<\/li>\n<li>Traiter et r\u00e9soudre des litiges juridiques, pour assurer le respect de la l\u00e9gislation en vigueur, ou pour se conformer aux demandes des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/li>\n<li>\u00c9valuer l\u2019efficacit\u00e9 des messages publicitaires et promotionnels envoy\u00e9s.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Le Client est inform\u00e9 que la communication des donn\u00e9es personnelles est volontaire. Toutefois, pour acc\u00e9der aux Services, le recueil de certaines donn\u00e9es personnelles est n\u00e9cessaire, \u00e0 savoir le nom, pr\u00e9nom, adresse email, informations de paiement.<\/p>\n<p><b>14.3. Base juridique<\/b><\/p>\n<p>La base juridique du traitement des donn\u00e9es personnelles du Client est principalement l\u2019ex\u00e9cution du contrat conclu entre ce dernier et le Prestataire (point 1 \u00e0 3 susvis\u00e9).<\/p>\n<p>Cependant, en ce qui concerne les points 4 et subs\u00e9quents, le traitement des donn\u00e9es personnelles repose sur le consentement du Client et\/ou les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes de Aur\u00e9lie GOURBIN. Conform\u00e9ment aux consid\u00e9rants et \u00e0 l\u2019article 6 du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es n\u00b02016\/679, Aur\u00e9lie GOURBIN s\u2019engage \u00e0 utiliser vos donn\u00e9es personnelles en mettant en \u00e9quilibre ses int\u00e9r\u00eats commerciaux l\u00e9gitimes et vos droits personnels pour la protection de vos donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Pour la finalit\u00e9 9, la lic\u00e9it\u00e9 du traitement r\u00e9sulte du respect d\u2019une obligation l\u00e9gale.<\/p>\n<p>Quoiqu\u2019il en soit, le Client est inform\u00e9 qu\u2019il a la possibilit\u00e9 de s\u2019opposer auxdits traitements en envoyant un email \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:origine.therapie@gmail.com\">origine.therapie@gmail.com<\/a><\/p>\n<p><b>14.4. Dur\u00e9e de conservation<\/b><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles du Client sont en principe conserv\u00e9es par le Prestataire pendant une dur\u00e9e de trois (3) ans \u00e0 compter du dernier contact avec le Client.<\/p>\n<p>Cependant, le Client est inform\u00e9 que certaines cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles sont susceptibles d\u2019\u00eatre conserv\u00e9es pour des dur\u00e9es diff\u00e9rentes lorsque cela est requis par les lois applicables.<\/p>\n<p><b>14.5. Destinataire des donn\u00e9es personnelles<\/b><\/p>\n<p>Le Client est inform\u00e9 que le Prestataire est amen\u00e9 \u00e0 partager, dans certains cas, ses donn\u00e9es personnelles avec des sous-traitants, prestataires de services tiers, prestataires de paiement et institutions financi\u00e8res, autorit\u00e9s comp\u00e9tentes, partenaires commerciaux, ce qui est express\u00e9ment accept\u00e9 par le Client.<\/p>\n<p><b>14.6. Exercice des droits<\/b><\/p>\n<p>Le Client peut exercer ses droits (droit \u00e0 l\u2019oubli, droit d\u2019acc\u00e8s, portabilit\u00e9, rectification, retrait du consentement) en adressant un email au Prestataire \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:\u00a0<a href=\"mailto:origine.therapie@gmail.com\">origine.therapie@gmail.com<\/a><span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p>Le Prestataire fera ses meilleurs efforts pour r\u00e9pondre aux demandes du Client dans un d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n<p>Le Client est en outre inform\u00e9 que le Prestataire est susceptible de conserver des donn\u00e9es personnelles, malgr\u00e9 une demande particuli\u00e8re formul\u00e9e par le Client, lorsque la l\u00e9gislation lui impose de le faire ou lorsqu\u2019il existe un motif l\u00e9gitime.<\/p>\n<p>Le Client peut, s\u2019il le souhaite, introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente.<\/p>\n<p><b>14.7. S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es<\/b><\/p>\n<p>Le Prestataire a mis en place des proc\u00e9dures raisonnables pour emp\u00eacher tout acc\u00e8s non autoris\u00e9 aux donn\u00e9es personnelles du Client.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 15 \u2013 CONFIDENTIALIT\u00c9<\/b><\/p>\n<p><b>15.1. \u2013 Obligation de confidentialit\u00e9<\/b><\/p>\n<p>Pendant la dur\u00e9e du pr\u00e9sent accord et cinq ans \u00e0 compter de sa cessation, Aur\u00e9lie GOURBIN s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9server le caract\u00e8re confidentiel des informations qu\u2019elle aura re\u00e7ues au titre de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes, \u00e0 ne pas les communiquer, les divulguer ou les diffuser sauf aux membres de son personnel qui seront amen\u00e9s \u00e0 intervenir au titre du pr\u00e9sent accord et dans la mesure o\u00f9 ces derniers sont soumis \u00e0 la m\u00eame obligation de confidentialit\u00e9. Aur\u00e9lie GOURBIN s\u2019engage \u00e0 appliquer et \u00e0 faire appliquer le secret professionnel affectant l\u2019ensemble des informations communiqu\u00e9es au titre de l\u2019ex\u00e9cution des diff\u00e9rents contrats le liant au Client et notamment les informations nominatives que le Client pourra lui communiquer pour les besoins de sa mission, ainsi que celles dont les pr\u00e9pos\u00e9s de Aur\u00e9lie GOURBIN pourront avoir connaissance lors de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes.<\/p>\n<p><b>15.2. \u2013\u00a0 Documents confi\u00e9s \u00e0 Aur\u00e9lie GOURBIN<\/b><\/p>\n<p>Le Client s\u2019engage \u00e0 ne mettre \u00e0 disposition de Aur\u00e9lie GOURBIN que des copies sur tout support n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des diff\u00e9rentes prestations. Par documents, il faut entendre notamment : plans, sch\u00e9mas, programmes, manuels, listes et autres documentations de sp\u00e9cifications pr\u00e9par\u00e9s par le Client \u00e0 l\u2019attention de Aur\u00e9lie GOURBIN dans le cadre des pr\u00e9sentes, qu\u2019ils soient sous forme \u00e9crite ou sous tout autre forme lisible par l\u2019homme ou par la machine, qui sont la propri\u00e9t\u00e9 du Client ou dont le Client est d\u00e9positaire. Afin de prot\u00e9ger et conserver dans de bonnes conditions de s\u00e9curit\u00e9 les documents qui lui seront confi\u00e9s, quel qu\u2019en soit leur support, par le Client pour l\u2019ex\u00e9cution des prestations, Aur\u00e9lie GOURBIN s\u2019engage \u00e0 prendre les mesures similaires \u00e0 celles prises pour la protection et la conservation de ses propres documents.<\/p>\n<p>Aur\u00e9lie GOURBIN s\u2019engage \u00e0 restituer l\u2019ensemble de la documentation confidentielle quel qu\u2019en soit le support, remise par le Client \u00e0 l\u2019expiration du contrat et \u00e0 d\u00e9truire les copies qui auraient pu \u00eatre faites par Aur\u00e9lie GOURBIN.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 16 \u2013 R\u00d4LE DES ANNEXES<\/b><\/p>\n<p>Les annexes aux diff\u00e9rents contrats, bons de commande et actes font partie int\u00e9grante de ceux-ci et ont m\u00eame valeur juridique qu\u2019eux.<\/p>\n<p><b>ARTICLE 17 \u2013 DROIT APPLICATION \u2013 COMP\u00c9TENCE JURIDICTIONNELLE<\/b><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions de vente et les op\u00e9rations qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gies et soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>Le Client consommateur pourra, en cas de litige r\u00e9sultant de la pr\u00e9sente convention, solliciter le recours \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation, que vous pouvez identifier sur le site\u00a0<a href=\"https:\/\/www.economie.gouv.fr\/mediation-conso\">https:\/\/www.economie.gouv.fr\/mediation-conso<\/a>. Le Client consommateur ou non-professionnel peut \u00e9galement saisir la Plateforme de R\u00e8glement en ligne des litiges accessible \u00e0 l\u2019adresse suivant\u00a0:<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage\">https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage<\/a><\/p>\n<p>Le m\u00e9diateur tentera, en toute ind\u00e9pendance et impartialit\u00e9, de rapprocher les parties en vue d\u2019aboutir \u00e0 une solution amiable. Les parties restent libres d\u2019accepter ou de refuser le recours \u00e0 la m\u00e9diation ainsi que, en cas de recours \u00e0 la m\u00e9diation, d\u2019accepter ou de refuser la solution propos\u00e9e par le m\u00e9diateur.<\/p>\n<p>En cas de litige survenant entre un client professionnel et la soci\u00e9t\u00e9, le tribunal de commerce de Cherbourg-en-Cotentin sera exclusivement comp\u00e9tent pour tous les litiges auxquels le pr\u00e9sent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validit\u00e9, son interpr\u00e9tation, son ex\u00e9cution, sa r\u00e9siliation, leurs cons\u00e9quences et leurs suites.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) ARTICLE PR\u00c9LIMINAIRE \u2013 D\u00c9FINITONS Le Prestataire vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article 1 commercialise des services de soins \u00e9nerg\u00e9tiques, formations et accompagnements personnels et professionnels en pr\u00e9sentiel et&#8230;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_jetpack_hide_featured_image":false,"_jetpack_featured_image_duplicate_dismissed":0,"footnotes":""},"class_list":["post-952","page","type-page","status-publish"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/952","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=952"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/952\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1118,"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/952\/revisions\/1118"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/origine-therapie.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=952"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}